Cette convention fixe les conditions d’accueil et de scolarisation des sportifs identifiés dans les Parcours de l’Excellence Sportive (P.E.S.) ou inscrits sur la liste Espoir ou la liste des sportifs de haut-niveau.

L’annexe de ce document précise notamment les modalités d’évaluation aux épreuves d’examens d’EPS de ces élèves sportifs.