NOR : MENE1117113C
circulaire n° 2011-099 du 29-9-2011
MEN - DGESCO B3-4
La présente circulaire remplace les textes suivants :
circulaire n° 96-291 du 13 décembre 1996 relative aux sections sportives scolaires ; charte des sections sportives scolaires du 13 juin 2002.
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Sections Sportives 
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