1er sep. 2009

Modalités d’attribution du diplôme national du brevet

Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009
arrêté du 9-7-2009
J.O. du 25-7-2009

Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet

http://www.education.gouv.fr/cid42635/mene0916156a.html

Le détail des textes concernant le DNB est sur :
http://eduscol.education.fr/D0071/accueil.htm

toutes les références :
http://eduscol.education.fr/D0071/textesDNB.htm

Note de service n° 87-331 du 19 octobre 1987
Recommandations pédagogiques concernant l’évaluation des résultats scolaires en éducation physique et sportive au titre du brevet